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Marques déposées par monsieur DOUBLET Bernard
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CHATEAU VIGNOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU VIGNOL
Monsieur DOUBLET Bernard

Numéro de dépôt :
1673082
Date de dépôt :
14/05/1991
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
14/05/2001
CHATEAU VIGNOL de DOUBLET Bernard

Présentation de la marque CHATEAU VIGNOL

Déposée le 14 mai 1991 par monsieur DOUBLET Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU VIGNOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DOUBLET Bernard domicilié(e) 33330 ST QUENTIN DE BARON - France.

La marque CHATEAU VIGNOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1673082.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU VIGNOL est expirée depuis le 14 mai 2001.

DOUBLET Bernard a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU VIGNOLLES Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée , CHATEAU LA COQUILLE Appellation BORDEAUX Supérieur Contrôlée , CHATEAU HAUT CHAMPION Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée , CHATEAU BORIE DE NOAILLAN Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée , CHATEAU BELLE EGLISE , CHATEAU HAUT CHAMPION Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée.


Monsieur DOUBLET Bernard - 33330 ST QUENTIN DE BARON - France


Demande de renouvellement le 3 mai 2001 n°2197728 - Publication au BOPI 2001-05-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-50

Inscription le 19 novembre 2001 - Décision du directeur général statuant négativement sur un recours n°335015 - Publication au BOPI 2001-11-19

Inscription le 13 août 2001 - Demande de relevé de déchéance n°328274 - Publication au BOPI 2001-08-13

Inscription le 30 septembre 1996 - Concession de licence n°206695 - Publication au BOPI 1996-09-30

Vin d'appellation d'origine, provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU VIGNOL